a) Directeur de la publication : Hôtel à l’Oriel – Charles MISCHLER.
Personne responsable : M. Charles MISCHLER, Gérant de la Société Hôtel à l’Oriel.

b) Identification :
Raison sociale : Hôtel à l’Oriel
Statut juridique : SARL
Capital social : 7 622.45 €
Numéro d’inscription au Registre du Commerce :
Numéro SIRET : 335 049 516 00016
Code APE : 5510Z
Droits de rétractation non applicables

Siège social : 3, rue des Ecuries Seigneuriales
Code postal : 68340
Ville : RIQUEWIHR
Pays : France
Téléphone : +33 (0)3 89 49 03 13
Fax : ++33 (0)3 89 47 92 87
E-mail : info@hotel-oriel.com

Conditions Générales d’utilisation du site

1. Propriété Intellectuelle

a) Ce site est la propriété de l’Hôtel à l’Oriel . La présentation et chacun des éléments, y compris les photographies, textes, slogans, marques, logos, dessins et noms de domaine, apparaissant sur le site, sont protégés par les lois en vigueur en matière de Propriété Intellectuelle, et appartiennent à l’Hôtel à l’Oriel ou à des tiers ayant autorisé l’Hôtel à l’Oriel à les utiliser.

b) Aucun élément compris dans le présent site ne peut être copié, reproduit, modifié, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de l’Hôtel à l’Oriel, exception faite d’un usage strictement personnel ou d’une utilisation pour les besoins de la presse, ceci excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales sous réserve du respect des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et de tout autre droit de propriété y afférent. En effet, toute reproduction totale ou partielle, sans l’autorisation expresse de l’Hôtel à l’Oriel est interdite et constituerait un acte de contrefaçon.

c) Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.

La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée d’une partie ou de l’ensemble du contenu du site : « COPYRIGHT (c) 2015 l’Hôtel à l’Oriel – Tous droit réservés».

2. Responsabilité

l’Hôtel à l’Oriel s’efforce de contrôler l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site Internet. Toutefois, l’Hôtel à l’Oriel ne peut garantir la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.

l’Hôtel à l’Oriel ne peut en aucun cas être tenu responsable de tout dommage direct, ou indirect, grave ou non pouvant découler de la visite sur le site.

3. Liens vers d’autres sites

l’Hôtel à l’Oriel peut assurer des liens avec d’autres sites pouvant présenter un intérêt pour ses visiteurs. Toutefois, l’Hôtel à l’Oriel n’est pas responsable du contenu des sites tiers ou des conséquences de leur utilisation, puisque ceux-ci demeurent totalement indépendants du nôtre.

La mise en place d’un hyperlien (lien hypertexte) pointant vers le site de l’Hôtel à l’Oriel requiert l’accord préalable et exprès de l’Hôtel à l’Oriel . Pour cela, il vous suffit de nous contacter par adresse postale ou mail :(Voir ci-dessus)

4. Informations nominatives

Formulaires en ligne.
Ces renseignements (tels que vos noms et coordonnées postales et/ou électroniques) ne seront utilisés que dans un but purement interne, et ce, afin de répondre à vos demandes.

Si le l’Hôtel à l’Oriel propose aux utilisateurs du site de s’informer des nouveautés de nos produits ou de nouveaux services sur le site Internet, ceux-ci seront amenés à fournir des renseignements les concernant (notamment le nom et les coordonnées).

l’Hôtel à l’Oriel collecte les données personnelles à usage purement interne.

Par conséquent, l’Hôtel à l’Oriel s’engage à ne pas révéler, louer, vendre, partager, ni échanger de telles données personnelles à des tiers. Néanmoins, ces données personnelles pourront être occasionnellement transmises à des tiers en relation d’affaires avec l’Hôtel à l’Oriel , et ce, après que le l’Hôtel à l’Oriel ait requis l’autorisation préalable du visiteur, ou pour satisfaire à une exigence légale ou réglementaire.

Conformément aux dispositions de la Loi «Informatique et Libertés », les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de leurs données personnelles. Pour cela, il leur suffit de nous en faire la demande par adresse postale : (Voir ci-dessous)

Les informations, sous quelque forme que ce soit (document, graphique, question, avis, remarque, conception, etc.) qui seront communiquées à l’Hôtel à l’Oriel seront considérées comme non confidentielles et pourront faire l’objet d’une utilisation par l’Hôtel à l’Oriel.

5. Droit applicable

Le site et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en droit français.