mentions légales l'Hôtel à l'Oriel - Riquewihr - Alsace

Mentions légales

a) Directeur de la publication : Hôtel à l'Oriel - WENDEL Sylviane.
Personne responsable : Mme WENDEL Sylviane, Gérante de la Société Hôtel à l'Oriel.

b) Identification :
Raison sociale : Hôtel à l'Oriel
Statut juridique : SARL
Capital social : 7 622.45 €
Numéro d’inscription au Registre du Commerce :
Numéro SIRET : 335 049 516 00016
Code APE : 5510Z

Siège social : 3, rue des Ecuries Seigneuriales
Code postal : 68340
Ville : RIQUEWIHR
Pays : France

Téléphone : +33 (0)3 89 49 03 13
Fax : ++33 (0)3 89 47 92 87
E-mail : info@hotel-oriel.com

RELEVE D'IDENTITE BANCAIRE

Identifiant national de compte bancaire : 10278 03400 00041164545 62
Domiciliation : CCM REGION RIBEAUVILLE
IBAN (International Bank Account Number) : FR76 1027 8034 0000 0411 6454 562
BIC (Bank Identifier Code) : CMCIFR2A
Titulaire du compte (Account Owner) :
SARL HOTEL A L ORIEL
MME WENDEL
3 RUE DES ECURIES
68340 RIQUEWIHR

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1. Propriété Intellectuelle

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La mise en place d'un hyperlien (lien hypertexte) pointant vers le site de l'Hôtel à l'Oriel requiert l'accord préalable et exprès de l'Hôtel à l'Oriel . Pour cela, il vous suffit de nous contacter par adresse postale ou mail :(Voir ci-dessus)

4. Informations nominatives

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Ces renseignements (tels que vos noms et coordonnées postales et/ou électroniques) ne seront utilisés que dans un but purement interne, et ce, afin de répondre à vos demandes.

Si le l'Hôtel à l'Oriel propose aux utilisateurs du site de s’informer des nouveautés de nos produits ou de nouveaux services sur le site Internet, ceux-ci seront amenés à fournir des renseignements les concernant (notamment le nom et les coordonnées).

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Par conséquent, l'Hôtel à l'Oriel s'engage à ne pas révéler, louer, vendre, partager, ni échanger de telles données personnelles à des tiers. Néanmoins, ces données personnelles pourront être occasionnellement transmises à des tiers en relation d'affaires avec l'Hôtel à l'Oriel , et ce, après que le l'Hôtel à l'Oriel ait requis l'autorisation préalable du visiteur, ou pour satisfaire à une exigence légale ou réglementaire.

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Les informations, sous quelque forme que ce soit (document, graphique, question, avis, remarque, conception, etc.) qui seront communiquées à l'Hôtel à l'Oriel seront considérées comme non confidentielles et pourront faire l'objet d'une utilisation par l'Hôtel à l'Oriel.

6. Droit applicable

Le site et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en droit français.

Hôtel à l'Oriel - 3, rue des Ecuries Seigneuriales - F- 68340 RIQUEWIHR - Tél. : +33 (0)3 89 49 03 13 - Fax : +33 (0)3 89 47 92 87

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